Mentions Légales

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Le site o2lourdes.fr est l'unique propriété de SCM O2Lourdes, qui l'édite.

SCM O2Lourdes - Numero de téléphone : +33671419945

6 CHEMIN DE PASSOT 65270 PEYROUSE
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 94849095800014

Numero TVA : non assujetti
EMAIL : contact@o2lourdes.fr

Le Développeur du site web est CLEMENCE TREMOSA? co-gérante d'O2Lourdes.
De quelle façon contacter le Concepteur : contact@o2lourdes.fr

Entreprise qui assure l'hébergement : 
Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

 
 

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : o2lourdes.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site o2lourdes.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à disposition des usagés. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Réalisateur du site o2lourdes.fr. Le site o2lourdes.fr est mis à jour régulièrement par les co-gérants de la SCM.
Les co-gérants s'efforcent de prescrire sur le site suivant o2lourdes.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site o2lourdes.fr est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, o2lourdes.fr s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et s'efforcera alors d'informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, o2lourdes.fr ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, peu importe sa nature, résultant d'une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

Clémence TREMOSA, co-gérante de la SCM O2Lourdes, est propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les articles et textes, graphismes, logo, sons, logiciels, etc…
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5. Liens hypertextes & cookies :

Le site web o2lourdes.fr contient différents liens hypertextes vers différents sites web (partenariats, informations, etc) mis en ligne suite à l'accord de CLEMENCE TREMOSA. Néanmoins, CLEMENCE TREMOSA n'a pas la possibilité de vérifier l'intégralité des éléments des sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des personnes & biens - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).